PONT-A-MOUSSON S.A., société anonyme, 91, avenue de la Libération, NANCY (Meurthe-&-Moselle).
Numéro de dépôt :
1301290
Date de dépôt :
05/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/1995
Présentation de la marque APPAJET
Déposée le 5 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APPAJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque APPAJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PONT-A-MOUSSON S.A., société anonyme, 91, avenue de la Libération, NANCY (Meurthe-&-Moselle). - France
SODEMA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32
Inscription - Changement de dénomination n°29643 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°29642 - Publication au BOPI
Machines à vapeur, leurs organes et accessoires, notamment : condenseurs, réchauffeurs, injecteurs, machines diverses, leurs organes et accessoires, notamment : éjecteurs, injecteurs, amorceurs, extracteurs d'air, éjecto-condenseurs, mélangeurs, circulateurs, souffleurs, ramoneurs, aspirateurs, atomiseurs, compresseurs, thermo-compresseurs, élévateurs de liquides, réchauffeurs, barboteurs, appareils réfrigérants.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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