Marque enregistrée - Marque en non vigueur

501
PONT-A-MOUSSON S.A., société anonyme, 91, avenue de la Libération, NANCY (Meurthe-&-Moselle).

Numéro de dépôt :
1154025
Date de dépôt :
06/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque 501

Déposée le 6 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 501 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque 501 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

PONT-A-MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes : 301 , PONTAM , PONT-A-MOUSSON LA ROBINETTERIE SANITAIRE , STANDEX , QUICK , EURODIX , HYDRO 100 , SUDORAC , DRAINO , SUDOFER


PONT-A-MOUSSON S.A., société anonyme, 91, avenue de la Libération, NANCY (Meurthe-&-Moselle). - France


SODEMA. - France


Inscription - Transmission de propriété n°9982 - Publication au BOPI 1981-15

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