Marque enregistrée - Marque en non vigueur
501
Numéro de dépôt :
1154025
Date de dépôt :
06/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque 501
Déposée le 6 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 501 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 501 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PONT-A-MOUSSON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°9982 - Publication au BOPI 1981-15