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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON SA
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RBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RBA
PONT-A-MOUSSON SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1637455
Date de dépôt :
09/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2001

Présentation de la marque RBA

Déposée le 9 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON SA domicilié(e) 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edith SAUVENAY - France.

La marque RBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RBA est expirée depuis le 9 janvier 2001.

PONT-A-MOUSSON SA a également déposé les autres marques suivantes : DRAINMETIC , SUPERCAL , PURGEX , AQUELEC , CONCEPT EDIFONTE , AQUAMODUL , AQUAMAX , POLYQUICK , EUROJONCTION , AQUAFEU


PONT-A-MOUSSON SA, société anonyme - 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY - France


Edith SAUVENAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

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