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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON SA
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PAMCHECK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAMCHECK
PONT-A-MOUSSON SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1672515
Date de dépôt :
21/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2001

Présentation de la marque PAMCHECK

Déposée le 21 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAMCHECK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON SA domicilié(e) 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edith SAUVENAY - France.

La marque PAMCHECK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAMCHECK est expirée depuis le 21 mars 2001.

PONT-A-MOUSSON SA a également déposé les autres marques suivantes : DRAINMETIC , SUPERCAL , PURGEX , AQUELEC , CONCEPT EDIFONTE , AQUAMODUL , AQUAMAX , POLYQUICK , RBA , EUROJONCTION


PONT-A-MOUSSON SA, société anonyme - 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY - France


Edith SAUVENAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Installations de distribution d'eau.Installations de conduites d'eau. Clapets de conduites d'eau en matières plastiques métal, fonte

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.