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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON SA
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DRAINMETIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAINMETIC
PONT-A-MOUSSON SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1570832
Date de dépôt :
26/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/1999

Présentation de la marque DRAINMETIC

Déposée le 26 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DRAINMETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON SA domicilié(e) 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edith SAUVENAY - France.

La marque DRAINMETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAINMETIC est expirée depuis le 26 septembre 1999.

PONT-A-MOUSSON SA a également déposé les autres marques suivantes : SUPERCAL , PURGEX , AQUELEC , CONCEPT EDIFONTE , AQUAMODUL , AQUAMAX , POLYQUICK , RBA , EUROJONCTION , AQUAFEU


PONT-A-MOUSSON SA, société anonyme - 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY - France


Edith SAUVENAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;tuyaux métalliques;tuyaux en fonte. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux non métalliques, tuyaux en béton, tuyaux en fibres ciment, collecteurs drainant fibres ciment

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.