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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON SA
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CONCEPT EDIFONTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONCEPT EDIFONTE
PONT-A-MOUSSON SA., société anonyme

Numéro de dépôt :
1458370
Date de dépôt :
31/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2008

Présentation de la marque CONCEPT EDIFONTE

Déposée le 31 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONCEPT EDIFONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON SA domicilié(e) 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY (dossier no 2107629) - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) (dossier no 2107629) - France.

La marque CONCEPT EDIFONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONCEPT EDIFONTE est expirée depuis le 31 mars 2008.

PONT-A-MOUSSON SA a également déposé les autres marques suivantes : DRAINMETIC , SUPERCAL , PURGEX , AQUELEC , AQUAMODUL , AQUAMAX , POLYQUICK , RBA , EUROJONCTION , AQUAFEU


PONT-A-MOUSSON SA., société anonyme - 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY (dossier no 2107629) - France - SIREN 755802105


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - (dossier no 2107629) - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 1998 n°2107629 - Publication au BOPI 1998-02-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333864 - Publication au BOPI 2001-10-29

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, en particulier tuyaux métalliques, colliers métalliques, vis;coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, notamment joints;tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.