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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON SA
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AQUAPULSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAPULSE
PONT-A-MOUSSON SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1646958
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2001
AQUAPULSE de PONT-A-MOUSSON SA

Présentation de la marque AQUAPULSE

Déposée le 5 février 1991 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUAPULSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON SA domicilié(e) 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edith SAUVENAY - France.

La marque AQUAPULSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAPULSE est expirée depuis le 5 février 2001.

PONT-A-MOUSSON SA a également déposé les autres marques suivantes : DRAINMETIC , SUPERCAL , PURGEX , AQUELEC , CONCEPT EDIFONTE , AQUAMODUL , AQUAMAX , POLYQUICK , RBA , EUROJONCTION


PONT-A-MOUSSON SA, société anonyme - 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY - France


Edith SAUVENAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Vanne à ouverture réglable commandée par impulsions électriques. A l'exception des vannes parties de machine

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.