Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON SA
/
AQUAFEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAFEU
PONT-A-MOUSSON SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1656918
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2001

Présentation de la marque AQUAFEU

Déposée le 5 février 1991 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUAFEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON SA domicilié(e) 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edith SAUVENAY - France.

La marque AQUAFEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAFEU est expirée depuis le 5 février 2001.

PONT-A-MOUSSON SA a également déposé les autres marques suivantes : DRAINMETIC , SUPERCAL , PURGEX , AQUELEC , CONCEPT EDIFONTE , AQUAMODUL , AQUAMAX , POLYQUICK , RBA , EUROJONCTION


PONT-A-MOUSSON SA, société anonyme - 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY - France


Edith SAUVENAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Appareil de régulation pour réseaux d'incendie