Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRALCO
PONSY Jacques

Numéro de dépôt :
1089088
Date de dépôt :
06/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CONTRALCO

Déposée le 6 mars 1979 par PONSY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CONTRALCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PONSY Jacques, domicilié(e) Kerbois 56400 AURAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET H.M. BOIVIN - France.

La marque CONTRALCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CONTRALCO est expirée depuis le 6 mars 1989.


PONSY Jacques - Kerbois 56400 AURAY. - France


CABINET H.M. BOIVIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041

Appareil de détection de l'alcool dans l'air expiré.