Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSIS
M. PONSOT JEAN-BAPTISTE

Numéro de dépôt :
4111552
Date de dépôt :
04/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/08/2024
SENSIS de PONSOT JEAN-BAPTISTE

Présentation de la marque SENSIS

Déposée le 4 août 2014 par monsieur PONSOT JEAN-BAPTISTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SENSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est monsieur PONSOT JEAN-BAPTISTE domicilié(e) 66 avenue des Champs Elysées, lot 41 - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PONSOT Lionel domicilié(e) 2 rue Maurice Noguès - 29000 - QUIMPER - France.

La marque SENSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111552.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 34 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSIS est expirée depuis le 4 août 2024.


M. PONSOT JEAN-BAPTISTE - 66 avenue des Champs Elysées, lot 41 - 75008 - PARIS - France


M. PONSOT Lionel - 2 rue Maurice Noguès - 29000 - QUIMPER - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Inscription le 16 décembre 2014 - Retrait partiel n°638399 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-16

Appareils de cuisson, de réfrigération, de ventilation, appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Armoires de conservation et vieillissement de vins ; armoires de conservation et vieillissement de cigares ;

Articles pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ; Installation et réparation d'armoires de conservation et vieillissement de vins ; installation et réparation d'armoires de conservation et vieillissement de cigares.