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Marques déposées par PONSONNET Iwan architecte d.p.l.g
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CARRE D'ARCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE D'ARCH
PONSONNET Iwan architecte d.p.l.g

Numéro de dépôt :
3102455
Date de dépôt :
28/05/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2011
CARRE D\'ARCH de PONSONNET Iwan architecte d.p.l.g

Présentation de la marque CARRE D'ARCH

Déposée le 28 mai 2001 par PONSONNET Iwan architecte d.p.l.g auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARRE D'ARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est PONSONNET Iwan architecte d.p.l.g, domicilié(e) 5 place Gailleton, 69002 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONSONNET IWAN - France.

La marque CARRE D'ARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE D'ARCH est expirée depuis le 28 mai 2011.


PONSONNET Iwan architecte d.p.l.g - 5 place Gailleton, 69002 LYON - France


PONSONNET IWAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

- Architecture - Travaux d'architecture en matière d'urbanisme - Travaux d'architecture intérieure et création de mobilier.