Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENUSSIA
Ponson Joël

Numéro de dépôt :
96606876
Date de dépôt :
18/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2006

Présentation de la marque VENUSSIA

Déposée le 18 janvier 1996 par Ponson Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VENUSSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est Ponson Joël, domicilié(e) 10 rue Pierre Semard, 07800 la Voulte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONSON Joel - France.

La marque VENUSSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENUSSIA est expirée depuis le 18 janvier 2006.

Ponson Joël a également déposé les autres marques suivantes : PONSON JOEL


Ponson Joël - 10 rue Pierre Semard, 07800 la Voulte - France


PONSON Joel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Porte métalique chassis de fenetre métalique chassis de porte métalique fenetre métalique fenetre non métalique porte non métalique (chassis de-)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.