Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON MAIRE ET MOI
M. PONSON Gérard

Numéro de dépôt :
3878134
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2021
MON MAIRE ET MOI de PONSON Gérard

Présentation de la marque MON MAIRE ET MOI

Déposée le 30 novembre 2011 par monsieur PONSON Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON MAIRE ET MOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est monsieur PONSON Gérard domicilié(e) 7 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque MON MAIRE ET MOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON MAIRE ET MOI est expirée depuis le 30 novembre 2021.

PONSON Gérard a également déposé les autres marques suivantes : HELLO CASH , MON DEPUTE ET MOI , MON ELU ET MOI , Hello! CASH


M. PONSON Gérard - 7 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


M. SABATIER Marc - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction des sons, des données ou des images, audio et/ou vidéo, magnétiques, optiques, numériques, à savoir disques compacts, disques magnétiques, Cédéroms, disques compacts interactifs, disquettes souples, disques optiques, disques acoustiques, bandes et cassettes ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; livres et magazines électroniques ; batteries électriques ; détecteurs ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire et micro-processeur ; appareils et instruments d'exploitation de produits multimédia (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; lecteurs de disques compacts, de disques interactifs, de disques compacts audio-numériques à mémoire morte ; appareils électroniques portatifs et ses périphériques à savoir casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; centres serveurs de base de données (programmes), bases de données (logiciels), moteurs de recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des bases et des banques de données musicales, audiovisuelles, multimédia, de textes, de sons, d'images ; toutes données téléchargeables sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes, articles de presse et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables ; appareils téléphoniques.

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, cartes, livres, publications, catalogues, prospectus, albums ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos et crayons ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; expertise en affaires ; informations commerciales et d'affaires et conseils commerciaux aux consommateurs ; évaluation en matière de gestion, de direction ; services de comparaison de prix, de produits, de prestation de services en matière de direction d'affaires ; ventes aux enchères ; consultation pour la direction des affaires ; estimation en affaires de gestion administrative et commerciale ; audit en matière de gestion ; établissement de statistiques ; organisation d'expertise à des buts publicitaires et commerciaux ; recueil de données dans un fichier central ; sondage d'opinion ; tenue de livres ; recherches et études de marchés ; prévision économique ; recherches en affaires ; vente au détail de livres, supports audiovisuels, appareils informatiques et de télécommunication, jeux, articles de sport, vêtements ; vérification de comptes ; promotion des ventes pour les tiers.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; expéditions de dépêches ; fourniture d'accès à des bases de données à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de transmission de messages ; messagerie électronique ; fourniture de forum de discussion sur Internet ; fourniture de forums de discussion.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres et de livres électroniques ; location et prêts de livres, livres électroniques (ordinateurs) ; dressage d'animaux ; production de films, de bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrement sonores ; location de bandes vidéo, de films ; location d'appareils audio ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation de compétitions, débats et élections ; organisation de concours en matière d'éducation, dont l'éducation civique ou de divertissement ; reportages et informations en matière de compétitions culturelles, sportives, électorales ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; évaluation en matière culturelle à savoir organisation de tests, examens, épreuves pédagogiques relatifs aux compétences, capacités et savoir culturels, dont évaluations comparatives ; organisation de tournois et de spectacles.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; contrôle de qualité ; information sur la qualité des produits ; élaboration et gestion de sites Internet par voie électronique.