Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ponsolle joël
/
Ôz' et Bio Conception de bassins naturels dit de baignade
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ôz' et Bio Conception de bassins naturels dit de baignade
ponsolle joël, Agissant pour le compte de la société Ôz' et Paysages en cours de formation

Numéro de dépôt :
3736304
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2020
Ôz\' et Bio Conception de bassins naturels dit de baignade de ponsolle joël

Présentation de la marque Ôz' et Bio Conception de bassins naturels dit de baignade

Déposée le 6 mai 2010 par ponsolle joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ôz' et Bio Conception de bassins naturels dit de baignade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est ponsolle joël, Agissant pour le compte de la société Ôz' et Paysages en cours de formation domicilié(e) 11e pradet Route de Mazères - 31260 - CASSAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ponsolle joël domicilié(e) 1le pradet Route de Mazères - 31260 - CASSAGNE - France.

La marque Ôz' et Bio Conception de bassins naturels dit de baignade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ôz' et Bio Conception de bassins naturels dit de baignade est expirée depuis le 6 mai 2020.


ponsolle joël, Agissant pour le compte de la société Ôz' et Paysages en cours de formation - 11e pradet Route de Mazères - 31260 - CASSAGNE - France


ponsolle joël - 1le pradet Route de Mazères - 31260 - CASSAGNE - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;

Résines naturelles à l'état brut ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus bois bruts ; plantes sechées pour la décoration.