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Marques déposées par PONSIN Michel
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AEA ACA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEA ACA
PONSIN Michel

Numéro de dépôt :
1004597
Date de dépôt :
22/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AEA ACA

Déposée le 22 décembre 1976 par PONSIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AEA ACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PONSIN Michel, domicilié(e) 8 bis rue Sarrette, 75014 PARIS - France.

La marque AEA ACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AEA ACA est expirée depuis le 22 décembre 1986.

PONSIN Michel a également déposé les autres marques suivantes : AEA


PONSIN Michel - 8 bis rue Sarrette, 75014 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.