Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOCLIC
PONSIN Charles Gaston

Numéro de dépôt :
11734
Date de dépôt :
13/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ISOCLIC

Déposée le 13 juillet 1978 par PONSIN Charles Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ISOCLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PONSIN Charles Gaston domicilié(e) 8 bis rue Sarrette PARIS 14ème - France.

La marque ISOCLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ISOCLIC est expirée depuis le 13 juillet 1988.


PONSIN Charles Gaston - 8 bis rue Sarrette PARIS 14ème - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025

Outillages à main et mécanique, et plus spécialement toutes pinces à main, Ciseaux, cisailles, sécateurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).