Marque expirée - Marque en non vigueur

1-Ter-Net
Ponseel Eryck

Numéro de dépôt :
99821232
Date de dépôt :
25/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2019

Présentation de la marque 1-Ter-Net

Déposée le 25 octobre 1999 par Ponseel Eryck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1-Ter-Net »

Le déposant est Ponseel Eryck domicilié(e) 36 André Le Nôtre - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eryck Ponseel domicilié(e) 36 André Le Nôtre - 44120 - VERTOU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1-Ter-Net est expirée depuis le 25 octobre 2019.


Ponseel Eryck - 36 André Le Nôtre - 44120 - VERTOU - France


Eryck Ponseel - 36 André Le Nôtre - 44120 - VERTOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 31 août 2009 n°2416829 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Inscription le 15 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711589 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15

Conseil aux entreprises dans la conduite de leurs affaires et dans l'usage des nouvelles technologies. Assistance à maîtrise d'ouvrage, maîtrise d'oeuvre de projets. Gestion de fichiers informatiques. Services de communication utilisants les nouvelles technologies. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Formation, organisation d'événement ou de conférences. Prestation de services informatiques, à savoir : élaboration, conception mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, locations d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, création de sites Web, animation des contenus de sites Web, référencement de sites sur des annuaires ou moteurs de recherche, prospection par e-mail.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.