Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Baladins
PONSART Bruno

Numéro de dépôt :
3228090
Date de dépôt :
19/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2013
Les Baladins de PONSART Bruno

Présentation de la marque Les Baladins

Déposée le 19 mai 2003 par la société PONSART Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Baladins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la société PONSART Bruno domicilié(e) 16 PLACE DU MARCHE,26200 MONTELIMAR - 26200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 597 130 000 12 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATISSERIE PONSART domicilié(e) 16 PLACE DU MARCHE,26200 MONTELIMAR - 26200 - France.

La marque Les Baladins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Baladins est expirée depuis le 19 mai 2013.


PONSART Bruno - 16 PLACE DU MARCHE,26200 MONTELIMAR - 26200 - France - SIREN 42059713000012


PATISSERIE PONSART - 16 PLACE DU MARCHE,26200 MONTELIMAR - 26200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Bonbons de chocolats - confiserie de chocolat - pâtes de fruits - bonbons fourrés - bonbons acidulés - gommes - chocolats fourrés - chocolats-crème chocolatée - entremets-crème glacée - préparations faites de céréales, viennoiserie - pain - pâtisserie Diffusion d'informations commerciales par catalogue électronique sur réseaux internet

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.