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Marques déposées par madame PONS
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PV FAIENCE DE BIOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PV FAIENCE DE BIOT
Mme PONS, Epouse VAUTIER Blanche, 27, route de Valbonne, 06410 BIOT.

Numéro de dépôt :
1328652
Date de dépôt :
23/10/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/1995
PV FAIENCE DE BIOT de PONS

Présentation de la marque PV FAIENCE DE BIOT

Déposée le 23 octobre 1985 par madame PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PV FAIENCE DE BIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame PONS - France.

La marque PV FAIENCE DE BIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PV FAIENCE DE BIOT est expirée depuis le 23 octobre 1995.

PONS a également déposé les autres marques suivantes : PONS , DOUAI HEBDO , RESTAURANT L'ETAGE


Mme PONS, Epouse VAUTIER Blanche, 27, route de Valbonne, 06410 BIOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Ustensiles et récipients pourle ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses à l'exception des pinceaux;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes.