Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUAI HEBDO
Mr PONS

Numéro de dépôt :
3109164
Date de dépôt :
26/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2011

Présentation de la marque DOUAI HEBDO

Déposée le 26 juin 2001 par monsieur PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUAI HEBDO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est monsieur PONS domicilié(e) 71 Rue escoffier, 59500 DOUAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PONS - France.

La marque DOUAI HEBDO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUAI HEBDO est expirée depuis le 26 juin 2011.

PONS a également déposé les autres marques suivantes : PONS , PV FAIENCE DE BIOT , RESTAURANT L'ETAGE


Mr PONS - 71 Rue escoffier, 59500 DOUAI - France


Mr PONS - France


Inscription le 8 avril 2003 - Rejet partiel n°368084 - Publication au BOPI 2003-04-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

- Publication de textes publicitaires