Set-pool
Présentation de la marque Set-pool
Déposée le 25 août 2011 par Pons Philippe et Larminier James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Set-pool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Set-pool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854676.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Set-pool est expirée depuis le 25 août 2021.
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Inscription le 8 août 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°606292 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08