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Marques déposées par PONS Norbert
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CREATIONS Norbert Pons Pons.N
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIONS Norbert Pons Pons.N
PONS Norbert

Numéro de dépôt :
98749931
Date de dépôt :
16/09/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2008

Présentation de la marque CREATIONS Norbert Pons Pons.N

Déposée le 16 septembre 1998 par PONS Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CREATIONS Norbert Pons Pons.N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est PONS Norbert, domicilié(e) Chemin des Suous, 83720 TRANS-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONS Norbert - France.

La marque CREATIONS Norbert Pons Pons.N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIONS Norbert Pons Pons.N est expirée depuis le 16 septembre 2008.


PONS Norbert - Chemin des Suous, 83720 TRANS-EN-PROVENCE - France


PONS Norbert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Statues ou statuettes en bois, cire, plâtre ou matières plastiques en métaux communs, fer, bronze, En pierre, béton, marbre, en porcelaine, terre cuite ou en verre.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.