Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTE-FILOSOFIA
PONS Nicole
LAPEROU François

Numéro de dépôt :
3136600
Date de dépôt :
12/12/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2011
ARTE-FILOSOFIA de PONS Nicole

Présentation de la marque ARTE-FILOSOFIA

Déposée le 12 décembre 2001 par PONS Nicole et LAPEROU François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTE-FILOSOFIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Les déposants sont PONS Nicole, domicilié(e) 27, avenue Maurice Jeanpierre, 06110 Le Cannet - France et LAPEROU François, domicilié(e) 44, avenue F. Roosevelt - Bat B02, 06110 Le Cannet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAPEROU François - France.

La marque ARTE-FILOSOFIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE-FILOSOFIA est expirée depuis le 12 décembre 2011.


PONS Nicole - 27, avenue Maurice Jeanpierre, 06110 Le Cannet - France

LAPEROU François - 44, avenue F. Roosevelt - Bat B02, 06110 Le Cannet - France


LAPEROU François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, serviettes et mouchoirs en papier ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproductions de documents. Bureaux de Placement. Recrutement de personnel. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement de données. Conseils en gestion informatique. Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services rendus par un franchiseur à savoir : aide dans l'exploitation avec la direction d'une affaire commerciale Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Edition de livres, revues, journaux. Prêts de livres Dressage d'animaux. Rédaction de scénarios. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisations de loteries. Réservations de places de spectacles. Enseignement, formation en informatique. Editions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Services rendus par un franchiseur à savoir : formation de base du personnel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.