Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIERTA
Monsieur PONS Maurice

Numéro de dépôt :
1084725
Date de dépôt :
31/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CIERTA

Déposée le 31 janvier 1979 par monsieur PONS Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CIERTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PONS Maurice domicilié(e) Place de la Mairie, 34110 FRONTIGNAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque CIERTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1084725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CIERTA est expirée depuis le 31 janvier 1989.

PONS Maurice a également déposé les autres marques suivantes : MIDIOR , FRONTIOR , DOUVIN DOR


Monsieur PONS Maurice - Place de la Mairie, 34110 FRONTIGNAN. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036

Vins, vins mousseux, vins apéritifs et de liqueur, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.