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Marques déposées par PONS MASSENOTTODO
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DOMAINE LES VALENTINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES VALENTINES
SCEA PONS MASSENOT SCEA

Numéro de dépôt :
97692157
Date de dépôt :
19/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2017

Présentation de la marque DOMAINE LES VALENTINES

Déposée le 19 août 1997 par PONS MASSENOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LES VALENTINES »

Le déposant est PONS MASSENOTTODO domicilié(e) route de collobrieres,83250 LA LONDE LES MAURES (dossier no 2339918) - 83250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 382 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA PONS MASSENOT domicilié(e) LES JASSONS,83250 LA LONDE LES MAURES (dossier no 2339918) - 83250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LES VALENTINES est expirée depuis le 19 août 2017.

PONS MASSENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D'A COTE , CHATEAU LES VALENTINES , LE JAJA DES JASSONS , DOMAINE D'A COTE


SCEA PONS MASSENOT SCEA - route de collobrieres,83250 LA LONDE LES MAURES (dossier no 2339918) - 83250 - France - SIREN 404382251


SCEA PONS MASSENOT - LES JASSONS,83250 LA LONDE LES MAURES (dossier no 2339918) - 83250 - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 2007 n°2339918 - Publication au BOPI 2007-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Boissons alcooliques - A l'exception des bières et des vins - Vins et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée. Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Eaux minérales et gazeuses Et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.