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Marques déposées par PONS-MASSENOTTODO
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CHATEAU D'A COTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'A COTE
SCEA PONS-MASSENOT

Numéro de dépôt :
97666822
Date de dépôt :
04/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2007

Présentation de la marque CHATEAU D'A COTE

Déposée le 4 mars 1997 par PONS-MASSENOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU D'A COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est PONS-MASSENOTTODO domicilié(e) LES JASSONS, 83250 LA LONDE-LES-MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 382 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA PONS-MASSENOT - France.

La marque CHATEAU D'A COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU D'A COTE est expirée depuis le 4 mars 2007.

PONS-MASSENOT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES VALENTINES , LE JAJA DES JASSONS , DOMAINE LES VALENTINES , DOMAINE D'A COTE


SCEA PONS-MASSENOT - LES JASSONS, 83250 LA LONDE-LES-MAURES - France - SIREN 404382251


SCEA PONS-MASSENOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

- Boissons alcooliques à l'exception des bières et des vins - Vins et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée