Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BROCHE
Numéro de dépôt :
1078408
Date de dépôt :
06/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BROCHE
Déposée le 6 décembre 1978 par PONS Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BROCHE est expirée depuis le 6 décembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028