Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDEN MILI-ARTS
PONS Grégory

Numéro de dépôt :
3839642
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2021
EDEN MILI-ARTS de PONS Grégory

Présentation de la marque EDEN MILI-ARTS

Déposée le 16 juin 2011 par PONS Grégory auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDEN MILI-ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est PONS Grégory domicilié(e) 13 RUE DE L'ORIFLAMME - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONS Grégory domicilié(e) 13 RUE DE L'ORIFLAMME - 84000 - AVIGNON - France.

La marque EDEN MILI-ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839642.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDEN MILI-ARTS est expirée depuis le 16 juin 2021.


PONS Grégory - 13 RUE DE L'ORIFLAMME - 84000 - AVIGNON - France


PONS Grégory - 13 RUE DE L'ORIFLAMME - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; livres ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Éducation ; divertissement ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.