Déposée le 5 février 1991 par PONS GERMAIN Jean-Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PONS GERMAIN Jean-Jacques, FranÇais, domicilié(e) 18 bis Place Dupuy, 31000 TOULOUSEet Mademoiselle CAREIL Dominique, FranÇais,28, rue Parmentier, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676981.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PONS GERMAIN Jean-Jacques, FranÇais - 18 bis Place Dupuy, 31000 TOULOUSEet Mademoiselle CAREIL Dominique, FranÇais,28, rue Parmentier, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France
Inscription le 30 juin 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°64512 - Publication au BOPI 1992-06-30
Parfumerie, Joaillerie, articles en cuir et en imitation du cuir non compris dans d'autres classes, vêtements y compris les bottes et les souliers, articles pour fumeurs
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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