Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Linge Occitan
M. PONS GERMAIN Jean-jacques

Numéro de dépôt :
4267820
Date de dépôt :
26/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/04/2026
Le Linge Occitan de PONS GERMAIN Jean-jacques

Présentation de la marque Le Linge Occitan

Déposée le 26 avril 2016 par monsieur PONS GERMAIN Jean-jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Linge Occitan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur PONS GERMAIN Jean-jacques domicilié(e) Résidence Louqsor Apt 59, 12 Esplanade Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PONS GERMAIN Jean-jacques domicilié(e) Résidence Louqsor Apt 59, 12 Esplanade Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Le Linge Occitan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Linge Occitan arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.

PONS GERMAIN Jean-jacques a également déposé les autres marques suivantes : Macérât de Feuilles de Pastel


M. PONS GERMAIN Jean-jacques - Résidence Louqsor Apt 59, 12 Esplanade Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France


M. PONS GERMAIN Jean-jacques - Résidence Louqsor Apt 59, 12 Esplanade Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 1 août 2016 - Retrait partiel n°675766 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Chaussures ; vêtements en cuir ; fourrures (vêtements) ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport.