Marque enregistrée - Marque en non vigueur

chateau laurette
M. pons gérard

Numéro de dépôt :
3958154
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2022
chateau laurette de pons gérard

Présentation de la marque chateau laurette

Déposée le 5 novembre 2012 par monsieur pons gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « chateau laurette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur pons gérard domicilié(e) chateau laurette, 1 chateau laurette - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pons gérard domicilié(e) chateau laurette, 1 chateau laurette - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France.

La marque chateau laurette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chateau laurette est expirée depuis le 5 novembre 2022.

pons gérard a également déposé les autres marques suivantes : chateau lauret , Chateau Laurette Chateau Lauret


M. pons gérard - chateau laurette, 1 chateau laurette - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France


M. pons gérard - chateau laurette, 1 chateau laurette - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine.