Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOBADGE
-PONS Gérard

Numéro de dépôt :
1616112
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2000

Présentation de la marque BIOBADGE

Déposée le 4 juillet 1990 par PONS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOBADGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est -PONS Gérard, domicilié(e) Villa Les Pyramides Chemin de Clairefontaine, 06140 VENCE-BONGIORNO Marc,25, rue des Uzelles, 77350 BOISSETTES - France.

La marque BIOBADGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOBADGE est expirée depuis le 4 juillet 2000.

PONS Gérard a également déposé les autres marques suivantes : DIALISES & CRUZEIROS , DIALISI & CROCIERE , chateau lauret , Chateau Laurette Chateau Lauret , DIALYSES ET VACANCES , " DIALYSES ET CROISIERES " , TAHITI EN FARE , SUD INCOMING Bienvenue à Bordeaux Welcome in Bordeaux , chateau laurette , les Drives du Pays Basque


-PONS Gérard - Villa Les Pyramides Chemin de Clairefontaine, 06140 VENCE-BONGIORNO Marc,25, rue des Uzelles, 77350 BOISSETTES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, amplificateurs, antennes, automates à musique à prépaiement, distributeurs automatiques, enregistreurs à bande magnétique, bandes magnétiques, bandes vidéo, cartes magnétiques d'identification, circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateur, détecteurs, disques magnétiques, disquettes souples, émetteurs (télécommunication), émetteurs de signaux électroniques, appareils pour le traitement de l'information, appareils intercommunication, jeux automatiques (machines) à prépaiement, magnétoscopes, mémoire pour ordinateurs, ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés sur tous rapports, récepteurs, satellites à usage scientifique, semi-conducteurs, appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux, émetteurs de signaux électroniques, appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques,mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision, logiciels, progiciels, cartes à microprocesseur, téléphones à cartes à mémoire, périphériques électroniques interfaÇant un lecteur de carte avec tout appareil à accès contrôlé, support d'enregistrements de logiciels, micro-ordinateurs miniaturisés, dispositifs électroniques de détection et de contrôle à distance des cartes à micro-processeur, dispositifs de lecture/écriture pour cartes magnétiques et/ou pour cartes à mémoire électroniques.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie ou le ménage;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);caractères d'imprimerie;clichés.Publicité et affaires: Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Communications: agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes. programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.