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Marques déposées par Pons frederic
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santa carne
Marque renouvelée - Marque en vigueur

santa carne
Pons frederic
ROJO PONS Lorena

Numéro de dépôt :
3604398
Date de dépôt :
13/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2028
santa carne de Pons frederic

Présentation de la marque santa carne

Déposée le 13 octobre 2008 par Pons frederic et ROJO PONS Lorena auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « santa carne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.

Les déposants sont Pons frederic domicilié(e) 3 BOULEVARD Richard lenoir - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France et ROJO PONS Lorena domicilié(e) 33 Fontarabie - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Pons frederic domicilié(e) 3 BOULEVARD Richard lenoir - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque santa carne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3604398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque santa carne arrivera à expiration en date du 13 septembre 2028.


Pons frederic - 3 BOULEVARD Richard lenoir - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France

ROJO PONS Lorena - 33 Fontarabie - 75020 - PARIS - France


M. Pons frederic - 3 BOULEVARD Richard lenoir - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2018 n°2682418 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2018-05-28

Gelées, confitures, compotes ; conserves de viande ou de poisson ;

Vins ; spiritueux.