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Marques déposées par monsieur PONS Fernand
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OSMO'Z
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSMO'Z
M. PONS Fernand, Agissant pour le compte de la société OSMO'Z en cours de formation

Numéro de dépôt :
4103317
Date de dépôt :
04/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/07/2024
OSMO\'Z de PONS Fernand

Présentation de la marque OSMO'Z

Déposée le 4 juillet 2014 par monsieur PONS Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OSMO'Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est monsieur PONS Fernand domicilié(e) 3 rue de Chardaillac - 87430 - VERNEUIL SUR VIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PONS Fernand domicilié(e) 71 Rue Amédée Gordini - 87280 - LIMOGES - France.

La marque OSMO'Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMO'Z est expirée depuis le 4 juillet 2024.


M. PONS Fernand, Agissant pour le compte de la société OSMO'Z en cours de formation - 3 rue de Chardaillac - 87430 - VERNEUIL SUR VIENNE - France


M. PONS Fernand - 71 Rue Amédée Gordini - 87280 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Tissus à usage textile ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Formation ; activités sportives et culturelles ;

Services de restauration (alimentation) ; crèches d'enfants.