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Marques déposées par monsieur PONS Fabien
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PACKAGING PLG
Marque expirée - Marque en non vigueur

PACKAGING PLG
M. PONS Fabien

Numéro de dépôt :
3417132
Date de dépôt :
17/03/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/03/2016
PACKAGING PLG de PONS Fabien

Présentation de la marque PACKAGING PLG

Déposée le 17 mars 2006 par monsieur PONS Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PACKAGING PLG »

Le déposant est monsieur PONS Fabien domicilié(e) 1, Place Robert Schuman,44980 STE LUCE SUR LOIRE - 44980 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PONS Fabien domicilié(e) 1, Place Robert Schuman,44980 STE LUCE SUR LOIRE - 44980 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACKAGING PLG est expirée depuis le 17 mars 2016.

PONS Fabien a également déposé les autres marques suivantes : CIMACO P.L.I. Packaging


M. PONS Fabien - 1, Place Robert Schuman,44980 STE LUCE SUR LOIRE - 44980 - France


M. PONS Fabien - 1, Place Robert Schuman,44980 STE LUCE SUR LOIRE - 44980 - France


Inscription le 16 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443722 - Publication au BOPI 2006-11-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Machines d'emballage ou d'empaquetage. Appareils et instruments de pesage, de mesurage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.