Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PONS DE VINCENT
/
LE DRAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE DRAC
PONS DE VINCENT, EURL

Numéro de dépôt :
4379431
Date de dépôt :
27/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2027
LE DRAC de PONS DE VINCENT

Présentation de la marque LE DRAC

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2017 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PONS DE VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PONS DE VINCENT domicilié(e) 10 rue Henri Dunant - 38180 - SEYSSINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 321 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONS DE VINCENT, M. Marc PONS DE VINCENT domicilié(e) 10 rue Henri Dunant - 38180 - SEYSSINS - France.

La marque LE DRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DRAC arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.

PONS DE VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : LE MOUCHEROTTE , LE PETIT MARCO , LE PETIT RANDO , PDV , L'Y GRENOBLOIS , L' ALLEVARD , LE BELLEDONNE , Le Mathésin , LE GRENOBLOIS , LE PETIT TRAIN DE LA MURE


PONS DE VINCENT, EURL - 10 rue Henri Dunant - 38180 - SEYSSINS - France - SIREN 489321596


PONS DE VINCENT, M. Marc PONS DE VINCENT - 10 rue Henri Dunant - 38180 - SEYSSINS - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, couteaux, fourchettes et cuillères (couverts) ; lames (outils) ; lames (armes) ; rasoirs électriques ou non électriques ; instruments pour l'affûtage, l'aiguisage ; instruments pour le repassage des lames ; ceintures porte-outils ; ceintures porte-couteaux ; étuis pour rasoirs, pour couteaux ; limes ; faux ; faucilles ; haches ; couperets ; hachoirs (couteaux) ; machettes ; ciseaux ; cisailles ; lames de cisailles ; rabots ; grattoirs (outils) ; armes blanches ; ouvre-boîtes non électriques ; spatules [outils] ; trousses de manucures ; trousses de pédicures ; pinces à épiler ; tondeuses (instruments à main), outils de jardin, sécateurs ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle ; porcelaines ; faïence ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porte-couteaux pour la table ; récipients à boire ; verres (récipients) ; tasses ; bols ; bouteilles ; assiettes ; brocs ; carafes ; bocaux ; coquetiers ; beurriers ; moulins à usage domestique à main ; boîtes à biscuits, à pain, à thé ; bonbonnières ; tire-bouchons ; boules à thé ; cloches à fromage ; dessous de carafes ou de verres, non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; seaux à glace ; ronds de serviettes ; bougeoirs ; chandeliers ; brûle-parfums ; pulvérisateurs de parfum ; flacons non en métaux précieux ; bâtonnets pour cocktails ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments et matériel de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; planches à découper ;

Réparation et entretien de couteaux.