Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BELLEDONNE
PONS DE VINCENT, SARL

Numéro de dépôt :
3907960
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
26/03/2022
LE BELLEDONNE de PONS DE VINCENT

Présentation de la marque LE BELLEDONNE

Déposée le 26 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PONS DE VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « LE BELLEDONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PONS DE VINCENT domicilié(e) 10 rue Henri Dunant - 38180 - SEYSSINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 321 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONS DE VINCENT domicilié(e) 10 rue Henri Dunant - 38180 - SEYSSINS - France.

La marque LE BELLEDONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BELLEDONNE est expirée depuis le 26 mars 2022.

PONS DE VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : LE MOUCHEROTTE , LE PETIT MARCO , LE PETIT RANDO , LE DRAC , PDV , L'Y GRENOBLOIS , L' ALLEVARD , Le Mathésin , LE GRENOBLOIS , LE PETIT TRAIN DE LA MURE


PONS DE VINCENT, SARL - 10 rue Henri Dunant - 38180 - SEYSSINS - France - SIREN 489321596


PONS DE VINCENT - 10 rue Henri Dunant - 38180 - SEYSSINS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; outils à main actionnés manuellement.