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Marques déposées par monsieur PONS Bernard demeurant : Square de la Pauline
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EL ESPADA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EL ESPADA
Monsieur PONS Bernard demeurant : Square de la Pauline, Bât 16 Entrée B3, 13009 MARSEILLE Monsieur PONS Jacques demeurant, 20, rue de Roux, 13004 MARSEILLE.

Numéro de dépôt :
1330484
Date de dépôt :
07/11/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/1995
EL ESPADA de PONS Bernard demeurant : Square de la Pauline

Présentation de la marque EL ESPADA

Déposée le 7 novembre 1985 par monsieur PONS Bernard demeurant : Square de la Pauline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EL ESPADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PONS Bernard demeurant : Square de la Pauline - France.

La marque EL ESPADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EL ESPADA est expirée depuis le 7 novembre 1995.


Monsieur PONS Bernard demeurant : Square de la Pauline, Bât 16 Entrée B3, 13009 MARSEILLE Monsieur PONS Jacques demeurant, 20, rue de Roux, 13004 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Soubressade, Merguez, Longanisse, Boudin, Boutifar, Saucisses, Chorizo, Maillorca.