Déposée le 2 juin 1997 par PONS Annie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES ARMAS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-29 du 18 juillet 1997.
Le déposant est PONS Annie, domicilié(e) 25 avenue du Grand Fossé Parc du Grand Vallat, 13960 Sausset les Pins - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annie PONS - France.
La marque LES ARMAS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681518.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARMAS DE PROVENCE est expirée depuis le 2 juin 2007.
PONS Annie - 25 avenue du Grand Fossé Parc du Grand Vallat, 13960 Sausset les Pins - France
Annie PONS - France
Inscription le 6 juillet 1998 - Rejet partiel n°257557 - Publication au BOPI 1998-07-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31
Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29
Compositions végétales à base d'huiles essentielles naturelles, bénéficiant de l'appellation d'origine huile essentielle de lavande de Haute Provence Flacons non en métaux précieux, boîtes, bougeoirs, caches-pots récipients, portes-savons, portes-serviettes, distributeur, de papier hygiénique, poignés de porte, vases non en métaux précieux Linge de toilette, linge de lit et linge de table en matière textile.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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