Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALETTE ARGENTACOISE
PONS André

Numéro de dépôt :
1175670
Date de dépôt :
11/12/1979
Lieu de dépôt :
TULLE

Présentation de la marque GALETTE ARGENTACOISE

Déposée le 11 décembre 1979 par PONS André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « GALETTE ARGENTACOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PONS André domicilié(e) 34, avenue Henri IV, 19400 ARGENTAT. - France.

La marque GALETTE ARGENTACOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque GALETTE ARGENTACOISE est expirée depuis le 11 décembre 1989.

PONS André a également déposé les autres marques suivantes : NATAN , CHARCUTERIE PONS


PONS André - 34, avenue Henri IV, 19400 ARGENTAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49

Gâteaux.