Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PONROY SANTE
/
DIABETOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIABETOL
PONROY SANTE, SAS

Numéro de dépôt :
3141310
Date de dépôt :
09/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2022
DIABETOL de PONROY SANTE

Présentation de la marque DIABETOL

Déposée le 9 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PONROY SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIABETOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PONROY SANTE domicilié(e) Parc d'Activités Sud Loire 1 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 637 862 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONROY SANTE, Service Juridique, Mme ADAM-CHERHAL domicilié(e) Parc d'Activités Sud Loire 1 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France.

La marque DIABETOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIABETOL est expirée depuis le 9 janvier 2022.

PONROY SANTE a également déposé les autres marques suivantes : ACTINEA , LABORATOIRES D'ETHNO-COSMETIQUE ACTINEA , PONROY SANTE , FREECAPS , SEACAPS , PHYTOSTATINES , O-PHYCINE , REGULOSE , GLYCOBIOL , FACIDIGEST


PONROY SANTE, SAS - Parc d'Activités Sud Loire 1 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France - SIREN 378637862


PONROY SANTE, Service Juridique, Mme ADAM-CHERHAL - Parc d'Activités Sud Loire 1 - 85612 - MONTAIGU Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Inscription le 2 décembre 2002 - Rejet partiel n°360455 - Publication au BOPI 2002-12-02

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2012 n°2489722 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-24

Inscription le 13 mars 2012 - Changement de nature juridique n°571646 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-13

Savons, parfumerie, huiles es sentielles, cosmétiques, gels, crèmes, lotions. Produits hy giéniques. extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.