Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PONGAN Bertrand Gilles Lilian
/
CH4
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CH4
PONGAN Bertrand Gilles Lilian

Numéro de dépôt :
4215349
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/10/2025
CH4 de PONGAN Bertrand Gilles Lilian

Présentation de la marque CH4

Déposée le 5 octobre 2015 par PONGAN Bertrand Gilles Lilian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CH4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est PONGAN Bertrand Gilles Lilian domicilié(e) 46 Rue de Montmartre - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS FILEAS, Me Jérôme Fauque domicilié(e) 14 Rue Jean de Cirey - 21000 - DIJON - France.

La marque CH4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH4 arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.

PONGAN Bertrand Gilles Lilian a également déposé les autres marques suivantes : RETYS


PONGAN Bertrand Gilles Lilian - 46 Rue de Montmartre - 21000 - DIJON - France


SELAS FILEAS, Me Jérôme Fauque - 14 Rue Jean de Cirey - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

– construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. – supervision (direction) de travaux de construction. – maçonnerie. – travaux de platrerie ou de plomberie. – travaux de couverture de toits. – services d'isolation (construction). – démolition de constructions. – location de machines de chantier.

– recherches scientifiques et techniques. – recherches et developpements de nouveaux produits pour les tiers. – études de projets techniques. – audits en matière d'énergie.