Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JACQUES CARTIER
PONG Thareth

Numéro de dépôt :
3167192
Date de dépôt :
04/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2012
LE JACQUES CARTIER de PONG Thareth

Présentation de la marque LE JACQUES CARTIER

Déposée le 4 juin 2002 par PONG Thareth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE JACQUES CARTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est PONG Thareth domicilié(e) 228, rue Championnet,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque LE JACQUES CARTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JACQUES CARTIER est expirée depuis le 4 juin 2012.


PONG Thareth - 228, rue Championnet,75018 PARIS - 75018 - France


@MARK - 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368778 - Publication au BOPI 2003-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars ; cafés-restaurants, Cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à services rapide et permanent (snack-bars) .