LE JACQUES CARTIER
Présentation de la marque LE JACQUES CARTIER
Déposée le 4 juin 2002 par PONG Thareth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE JACQUES CARTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE JACQUES CARTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JACQUES CARTIER est expirée depuis le 4 juin 2012.
Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368778 - Publication au BOPI 2003-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28