Marque enregistrée - Marque en vigueur

ID imagine design d'espaces
M. PONÇON Frédéric

Numéro de dépôt :
4192908
Date de dépôt :
29/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/06/2025
ID imagine design d\'espaces de PONÇON Frédéric

Présentation de la marque ID imagine design d'espaces

Déposée le 29 juin 2015 par monsieur PONÇON Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ID imagine design d'espaces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est monsieur PONÇON Frédéric domicilié(e) 12 rue de la grange neuve - 95800 - COURDIMANCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PONÇON Frédéric domicilié(e) 12 rue de la grange neuve - 95800 - COURDIMANCHE - France.

La marque ID imagine design d'espaces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192908.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID imagine design d'espaces arrivera à expiration en date du 29 juin 2025.


M. PONÇON Frédéric - 12 rue de la grange neuve - 95800 - COURDIMANCHE - France


M. PONÇON Frédéric - 12 rue de la grange neuve - 95800 - COURDIMANCHE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

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Architecture ; décoration intérieure.