Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Graine box
M. PONCIN Pierre

Numéro de dépôt :
3997799
Date de dépôt :
14/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/04/2023
Graine box de PONCIN Pierre

Présentation de la marque Graine box

Déposée le 14 avril 2013 par monsieur PONCIN Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Graine box » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur PONCIN Pierre domicilié(e) Zone tech oulrich, 1 rue de batère - 66400 - CERET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PONCIN Pierre domicilié(e) Zone tech oulrich, 1 rue de batère - 66400 - CERET - France.

La marque Graine box a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Graine box est expirée depuis le 14 avril 2023.


M. PONCIN Pierre - Zone tech oulrich, 1 rue de batère - 66400 - CERET - France


M. PONCIN Pierre - Zone tech oulrich, 1 rue de batère - 66400 - CERET - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.