Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALI
M. PONCIN OLIVIER

Numéro de dépôt :
4037623
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/10/2023
BALI de PONCIN OLIVIER

Présentation de la marque BALI

Déposée le 7 octobre 2013 par monsieur PONCIN OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est monsieur PONCIN OLIVIER domicilié(e) 03 AVENUE DES AMERIQUES - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque BALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALI est expirée depuis le 7 octobre 2023.


M. PONCIN OLIVIER - 03 AVENUE DES AMERIQUES - 17000 - LA ROCHELLE - France


Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Bateaux et autres appareils de locomotion par eau ;

Services de réparation et entretien de bateaux et appareils de locomotion par eau ;

Services de distribution (livraison) et entreposage de bateaux et appareils de locomotion par eau.