Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUFFYPUPP (S)
PONCIN FRANCK

Numéro de dépôt :
3274010
Date de dépôt :
16/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/02/2014
PUFFYPUPP (S) de PONCIN FRANCK

Présentation de la marque PUFFYPUPP (S)

Déposée le 16 février 2004 par PONCIN FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PUFFYPUPP (S) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est PONCIN FRANCK domicilié(e) 10 CHEMIN DES CUERS,69570 DARDILLY - 69570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONCIN FRANCK domicilié(e) 10 CHEMIN DES CUERS,69570 DARDILLY - 69570 - France.

La marque PUFFYPUPP (S) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUFFYPUPP (S) est expirée depuis le 16 février 2014.


PONCIN FRANCK - 10 CHEMIN DES CUERS,69570 DARDILLY - 69570 - France


PONCIN FRANCK - 10 CHEMIN DES CUERS,69570 DARDILLY - 69570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux, logiciels. Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers. Jeux, jouets, balles ou ballons de jeu, jeu de cartes. Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Café, thé, cacao, sucre, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir, sandwiches, pizza, biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat, boissons à base de chocolat. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectar de fruit, sodas. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communication radiophoniques ou téléphoniques, service de radiotéléphonie mobile, service de messagerie électronique. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Service de loisirs. Publication de livres. Productions de films sur bande vidéos. Locations de films cinématographiques. Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.