Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PLAN NET
Numéro de dépôt :
1003587
Date de dépôt :
09/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PLAN NET
Déposée le 9 décembre 1976 par PONCHET de LANGLADE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PLAN NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PLAN NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PLAN NET est expirée depuis le 9 décembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-006