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Marques déposées par PONCET VERONIQUE
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SPIRO BALL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPIRO BALL
PONCET VERONIQUE

Numéro de dépôt :
95592571
Date de dépôt :
11/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2015

Présentation de la marque SPIRO BALL

Déposée le 11 octobre 1995 par PONCET VERONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPIRO BALL »

Le déposant est PONCET VERONIQUE domicilié(e) 8, Chemin des Flaches,42800 ST MARTIN LA PLAINE (dossier no 2302062) - 42800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONCET VERONIQUE domicilié(e) 8, Chemin des Flaches,42800 ST MARTIN LA PLAINE (dossier no 2302062) - 42800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPIRO BALL est expirée depuis le 11 octobre 2015.


PONCET VERONIQUE - 8, Chemin des Flaches,42800 ST MARTIN LA PLAINE (dossier no 2302062) - 42800 - France


PONCET VERONIQUE - 8, Chemin des Flaches,42800 ST MARTIN LA PLAINE (dossier no 2302062) - 42800 - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2005 n°2302062 - Publication au BOPI 2005-12-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Cuir et imitations du cuir Article de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) jeux, jouets

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].