Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FONT-VIDAL
PONCET Pascale

Numéro de dépôt :
92411395
Date de dépôt :
17/03/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2002

Présentation de la marque CHATEAU FONT-VIDAL

Déposée le 17 mars 1992 par PONCET Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FONT-VIDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est PONCET Pascale, domicilié(e) Chateau FONT-VIDAL, 33890 JUILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONCET-Pascale - France.

La marque CHATEAU FONT-VIDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FONT-VIDAL est expirée depuis le 17 mars 2002.

PONCET Pascale a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT-VIDAL PRODUCE OF FRANCE BORDEAUX APPELLATION BORDEAUX CONTRÔLÉE PONCET PROPRIETAIRE A JUILLAC (GIRONDE)


PONCET Pascale - Chateau FONT-VIDAL, 33890 JUILLAC - France


PONCET-Pascale - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Inscription le 24 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°599712 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

Vins d'appelation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château FONT-VIDAL F